Réunions
Le déroulement de chaque réunion est consigné dans un compte rendu. Les annexes de ces comptes rendus contiennent l’ordre du jour de la réunion, la liste des participants présents et les documents présentés dans le cadre de la réunion du Comité.
Pour accéder à un compte rendu et à ses annexes, cliquez sur la date de la réunion désirée.
2003
- 18 novembre : Réunion d’information et de consultation sur la mise en place d’un comité de vigilance
2004
- 26 février : Réunion de création du Comité de vigilance
- 20 mai : Réunion régulière
- 17 juin : Réunion régulière
- 16 septembre : Réunion régulière
- 25 novembre : Réunion régulière
2005
- 24 février : Réunion régulière
- 19 mai : Réunion régulière
- 22 septembre : Réunion régulière
- 8 décembre : Réunion régulière
2006
- 23 février : Réunion régulière
- 25 mai : Réunion régulière
- 12 octobre : Réunion régulière
- 14 décembre : Réunion régulière
2007
- 5 avril : Réunion régulière
- 5 avril : Annexes
- 14 juin : Réunion régulière
- 14 juin : Annexes
- 13 septembre : Réunion régulière
- 13 septembre : Annexes
- 6 décembre : Réunion régulière
- 6 décembre : Annexes
2008